La CNT-SO appuie la mobilisation nationale unitaire pour l’abrogation de la « Loi Darmanin ». Soyons nombreux et nombreuses dans les manifestations prévues dans tout le pays le 14 janvier !
Pour connaître les points de RDV dans vos villes, c’est ici.
Avec l’adoption de la « Loi Asile Immigration », le bloc bourgeois radicalisé achève de se livrer à l’extrême droite ! Cette loi raciste et xénophobe qui remet en cause l’égalité des droits et instaure des éléments de « préférence nationale » sur l’attribution des droits sociaux, va précariser la vie de milliers d’étranger·ères, travailleurs et travailleuses et leurs proches, étudiant·es… Elle doit être fermement combattue jusqu’au retrait !
Le combat continue également pour la régularisation des travailleur-euses sans-papiers, cela passe par un appui aux mouvements de lutte initiés par les collectifs et syndicats (voir ici)
Au-delà de la loi, face à la fascisation en cours, les organisations ouvrières et du mouvement social se doivent de porter une ligne alternative autonome : antifasciste, antiraciste, de lutte de classe !
Nous appelons à soutenir la cagnotte en ligne initiée par la CNT-SO HPE, en soutien à nos camarades Claude & Tiziri frappés par la justice de classe avec la complicité des bureaucraties syndicales.
Caisse de soutien financier à Claude Levy et Tiziri Kandi (En ligne)
Depuis une dizaine d’années, des luttes remarquables dans la sous-traitance hôtelière ont eu lieu, perçant le mur médiatique et témoignant des conditions de travail des femmes de chambre. La plus récente était celle des salariées de l’Ibis Batignolles qui, au terme, de 22 mois de conflit, ont arraché une augmentation de leur rémunération et une diminution des cadences. L’une des grévistes, Rachel KEKE, est même devenue en juin 2022 une emblématique députée.
Toutes ces luttes ont été animées par Claude LEVY, et par Tiziri KANDI à partir de 2017. Au-delà d’une amélioration des conditions de travail et des rémunérations, elles ont mis en cause la relation de sous-traitance qui permet une accentuation de l’exploitation et forme un écran de fumée face aux revendications des femmes de chambre. Ces luttes ont ainsi permis de gagner la fin de la sous-traitance hôtelière dans 18 hôtels.
Ces luttes ne sont pas le fruit du hasard. Elles ont été gagnantes grâce aux caisses de grève statutaires mises en place par le syndicat en 2012, qui ont donné confiance aux femmes de chambre.
Pour alimenter ces caisses de grève, le syndicat CGT-HPE avait voté lors de tous ses congrès depuis 2012 un règlement au terme duquel les dons juridiques effectués par les salariés défendus victorieusement devant les Conseils de Prud’hommes alimentaient les caisses de grève. C’est un fonctionnement vertueux : les victoires judiciaires individuelles – seule une victoire pouvant déboucher sur un don abondant la caisse du syndicat – nourrissait les actions collectives.
C’est ce fonctionnement que le Tribunal Correctionnel de Nanterre a entendu abattre dans sa décision du 28 novembre dernier.
Il a en effet condamné Claude et Tiziri à 8 et 6 mois de prison avec sursis, à 5 années de privation de leurs droits civiques, pour « escroquerie » concernant des sommes qu’ils n’ont jamais perçues puisque versées à l’ordre du syndicat. L’enrichissement personnel ayant été exclu tant par l’enquête de gendarmerie que par le jugement, c’est bien le fait de solliciter un don individuel en contrepartie d’une victoire prud’homale qui a été condamné.
Quels que soient les conflits internes qui agitent une organisation syndicale, il apparaît révoltant que, pour les régler, on mette en péril une manière efficace, politiquement irréprochable, de fortifier des actions collectives audacieuses, alors qu’il faudrait étendre une telle stratégie, on prend le risque de l’éteindre.
Bien sûr, Claude et Tiziri ont fait appel de la décision qui les frappe. Il n’en reste pas moins qu’il et elle doivent verser 35500 € aux plaignants, l’exécution provisoire ayant été prononcée pour les parties civiles, ainsi que les honoraires d’avocats pour l’appel.
C’est l’objet de cette caisse de soutien que de leur permettre de faire face à cette exigence scandaleuse tout en défendant leurs droits jusqu’au bout.
Claude et Tiziri s’engagent, à rembourser tous les donateurs ou, selon leur choix, à affecter les sommes récoltées aux luttes, si l’appel (ou au besoin la cassation) venait à infirmer ce jugement tragique.
La CNT-SO HPE y la INTERCO CNT-SO de los Pirineos Orientales en Francia denuncian la sentencia del 28 de noviembre por el tribunal correccional de Nanterre que dictó duras condenas contra los militantes Tiziri KANDI y Claude LEVY relativas a las donaciones legales que alimentaban los fondos de huelga del sindicato CGT-HPE, del que eran miembros hasta finales de 2021, antes de incorporarse a CNT-SO. Kandi y Levy eran sindicalistas de CGT que luchaban por los derechos de las personas que trabajaban en diferentes cadenas de hoteles francesas. La sentencia, que CNT-SO denuncia como propia de una “justicia clasista”, establece para la pareja de sindicalistas multas de hasta 35.000 euros y la prohibición de ejercer cualquier derecho cívico, civil o familiar durante cinco años. En otras palabras, se les priva del derecho de sufragio activo y pasivo, del derecho a ocupar cargos judiciales o a ser peritos ante un tribunal, del derecho a testificar ante un tribunal y otras medidas complementarias que les anulan como ciudadanos de pleno derecho. Una parte importante de la sentencia establece que deben pagar una multa al sindicato departamental CGT París y el sindicato regional Île-de-France.
Para CNT-SO se trata de “justicia de clase obviamente, con la complicidad de los sindicatos, que muestran su verdadero rostro. Justicia por la criminalización de la acción sindical, como estamos viendo en casi todas partes, pero esta vez con el apoyo del gobierno y con el apoyo explícito de las estructuras sindicales reformistas UD CGT París y Union Régionale CGT Ile-de-France”. El sindicato anarcosindicalista denuncia también el papel que han jugado los medios de comunicación franceses que en su mayoría han criminalizado la acción de estos dos compañeros, de los que se han “burlado” por su acción sindical. A pesar de que ambos han recurrido la sentencia, CNT-SO hace un llamamiento a la solidaridad y a un apoyo “masivo”. En el comunicado añaden: “Es el sindicalismo de clase el que ha sido condenado, y corresponde a los sindicalistas de clase defender a Claude y a Tiziri”. Desde la Secretaría de Relaciones Internacionales de CGT vamos a seguir la evolución de este caso de represión sindical, lucharemos por un sindicalismo de clase y combativo que haga de la defensa de las cajas de resistencia una herramienta de lucha y de la solidaridad internacional como lugar de encuentro fraternal para la clase trabajadora del mundo.
Le STAA CNT-SO a travaillé avec le SNAP-CGT, le collectif La Buse, en liaison avec la « commission Culture » du PCF sur la continuité du revenu des artistes-auteur⋅ices. Cette brochure est le fruit de ce travail qui fera aussi l’objet du dépôt d’un projet de loi à l’Assemblée Nationale.
La CNT-SO HPE et l’INTERCO CNT-SO des Pyrénées Orientales dénoncent le jugement de classe rendu ce 28 novembre par le tribunal correctionnel de NANTERRE qui a prononcé de lourdes condamnations contre nos deux camarades Tiziri Kandi et Claude Levy concernant les dons juridiques qui alimentaient les caisses de grèves du syndicat CGT-HPE dont ils étaient adhérents jusqu’en fin 2021 avant de rejoindre notre Organisation.
La CNT-SO soutient l’appel à la mobilisation générale contre la loi Darmanin, lancé par 14 collectifs de Sans-papiers, la Marche des Solidarités et plus de 200 organisations. Soyons nombreux et nombreux dans les manifestations prévues dans tout le pays le 18 décembre à l’occasion de la journée internationale des migrant·e·s.
Personne n’est illégal ! No one is illegal ! لا يوجد انسان غير شرعي
De cette société là on n’en veut pas !
Gérald Darmanin l’a dit : sa loi immigration est « la plus ferme avec les moyens les plus durs de ces trente dernières années ». Et devant le Sénat il a fixé l’enjeu : il s’agit de savoir dans quelle société nous voulons vivre.
C’est effectivement l’enjeu. Voulons-nous vivre dans une société raciste, sécuritaire et anti-sociale ? Ou allons-nous nous battre pour défendre nos libertés, l’égalité et la solidarité ?
Les modifications votées au Sénat dont la suppression de l’AME est devenue l’emblème durcissent encore le projet initial et étendent le champ des attaques. Elles illustrent, par leur brutalité même, la logique de déshumanisation raciste et l’ampleur de l’offensive sociale et politique ouvertes par le projet.
Car cette loi ne se contente pas de vouloir rendre « la vie impossible » pour les immigré·e·s et toutes et tous les étrangères et étrangers, harcelé·e·s par la police, emprisonné·e·s, expulsé·e·s. Elle est justifiée à répétition par l’idée, fondamentalement raciste, que les immigré·e·s, comprenez les Noir·e·s, les Arabes, les Asiatiques, les Musulman·e·s, avec ou sans papiers, né·e·s en France ou à l’étranger, seraient potentiellement des dangers et des profiteurs et profiteuses du système de protection sociale.
En retour elle légitime une société fondée sur le développement des inégalités, la déshumanisation, le contrôle et la surveillance policière, la limitation des libertés et l’exploitation sans frein de toutes et tous les travailleurs.
Nous le répétons avec les collectifs de Sans-Papiers. Ce sont les politiques racistes et anti-migratoires qui nous mettent en danger. Pas l’immigration.
Nous le répétons avec les syndicats. Ce sont les inégalités qui créent du dumping social. Pas l’immigration.
Nous le répétons avec les associations du droit au logement, ce sont les politiques publiques du logement cher qui alimentent le sans-abrisme et la crise du logement. Pas l’immigration.
Nous le répétons avec toutes et tous les professionnels de la santé, c’est l’absence de soins qui favorisera les prochaines épidémies. Pas l’immigration.
Nous le répétons avec toutes les associations. Ce sont toutes les attaques contre les libertés, dont la liberté de circuler, qui développent une société en tension. Pas l’immigration.
Nous le répétons avec tous les chercheurs et chercheuses, c’est la misère, l’atomisation et l’absence d’avenir qui créent la délinquance. Pas l’immigration.
Nous ne laisserons pas passer la loi Darmanin.
Nous allons multiplier actions et rassemblement. Et le 18 décembre, à l’occasion de la Journée internationale des migrant·e·s nous appelons à manifester massivement dans toutes les villes du pays pour empêcher cette loi.
Contre une société du racisme, des prisons, des barbelés et des centres de rétention.
Pour la régularisation des Sans-Papiers. Pour une société de la liberté, l’égalité des droits, la justice sociale et la solidarité.
Quatre travailleurs ont saisi le Conseil de prud’hommes de Paris pour obtenir la requalification de leurs contrats précaires en contrats à durée indéterminée et faire sanctionner les abus de leurs employeurs. A priori un procès banal, comme il s’en plaide tous les jours.
Mais ces travailleurs, qui sont sans-papiers, ont aussi posé la question de la conformité à la constitution de la loi qui conditionne le bénéfice de l’aide juridictionnelle, pour les salariés étrangers, à la régularité de leur séjour en France. Une question jugée suffisamment sérieuse par le Conseil de prud’hommes de Paris pour qu’il en saisisse la Cour de cassation.
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Le Code du travail affirme qu’un salarié embauché sans avoir d’autorisation de travail « est assimilé, à compter de la date de son embauche, à un salarié régulièrement engagé au regard des obligations de l’employeur » et qu’il peut saisir le Conseil de prud’hommes pour obtenir toutes les indemnités légalement dues.
Comme n’importe quel autre salarié, en cas de revenus inférieurs à un plafond ce travailleur sans papiers devrait pouvoir être assisté par un avocat rémunéré au titre de l’aide juridictionnelle pour engager cette procédure et assurer sa défense.
Pourtant, la loi du 10 juillet 1991 sur l’aide juridictionnelle précise que les personnes de nationalité étrangère ne peuvent en bénéficier que si elles « résident régulièrement en France ». Autrement dit, les salariés sans papiers ont des droits, mais pas celui d’être défendus par un avocat pris en charge par l’aide juridictionnelle.
Cette inégalité de traitement, qui porte atteinte à leur droit à un procès équitable, est injustifiable et inacceptable.
C’est pourquoi nos organisations ont décidé de soutenir ces quatre salariés en posant, avec eux, une « question prioritaire de constitutionnalité » (QPC) au Conseil de prud’hommes de Paris. À l’issue de l’audience du 13 novembre 2023, le Conseil de prud’hommes a donc décidé que cette question mérite d’être transmise à la Cour de cassation, qui décidera elle-même de sa transmission au Conseil constitutionnel.
Le combat pour l’égalité des droits de tous les travailleurs et travailleuses, sans distinction de nationalité ni de régularité du séjour, passe aussi par l’égalité devant la Justice !
Paris, le 15 novembre 2023
Confédération nationale du travail – Solidarité ouvrière (CNT-SO)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Confédération générale du travail (CGT)
Fédération SUD – Commerces et services
Fédération nationale des transports et de la logistique Force ouvrière (FO)
Ligue des droits de l’Homme (LDH)
Syndicat des avocats de France (SAF)
Groupe d’information et de soutien des immigré⋅es (GISTI)
Le mardi 17 octobre, un grand mouvement de lutte des travailleurs sans-papiers a été lancé par de multiples structures syndicales et collectives en Île-de-France. La CNT-SO et ses structures professionnelles (BTP, Intérim…) est fortement impliquée.
Le mouvement continue avec la volonté d’enterrer le projet de loi Darmanin et de gagner la régularisation pour tous-tes !
Les travailleurs sans-papiers des chantiers des JO, ont occupé le chantier de l’Arena (porte de la Chapelle Paris) toute la journée du 17/10, avec le soutien de leurs collectifs et du syndicat du BTP de la CNT-Solidarité Ouvrière. Cette journée s’est soldée par une première victoire pour la régularisation qui en appelle d’autres !
Le mercredi 18/10, une équipe d’intérimaires grévistes de la CNT-SO a lancé l’occupation des locaux de l’agence Qapa (groupe Adecco), bd de l’Opéra à Paris.
Le vendredi 01er décembre, le chantier de l’Arena a de nouveau occupé, par la CNT-SO et les collectifs, pour rappeler au groupe Bouygues et aux donneurs d’ordre une chose simple : #PasDePapiersPasDeJo !
Rassemblement devant la mairie du 18eme ! Soutien à la délégation qui va rencontrer Bouygues, la mairie et le sous-traitant
« On ne veut plus être traités comme des animaux ». En une semaine, grâce à un mouvement de grève inédit depuis quinze ans, la #CGT et la #CNT ont obtenu la reconnaissance de travail de près de 800 travailleurs sans papiers. Par @PJequierZalchttps://t.co/3DkGV2aXFN
Grève des travailleurs #sanspapiers jour 2 : la lutte continue !
Depuis 9h, une équipe d'intérimaires grévistes de @cntso_fr occupe les locaux de @QAPA_fr de @AdeccoGroupFR (32 av Opéra #Paris) pour la régularisation ✊🏿✊🏻✊🏾✊🏽
— Union Régionale Ile de France CNT-SO (@UnionCnt) October 18, 2023
Les grévistes sans-papiers et les soutiens quittent le chantier de l'Arena à Paris dans une ambiance de 🔥🔥 après avoir arraché une première victoire pour la régularisation 🫱🏻🫲🏾✊🏿✊🏻✊🏾✊🏽 Le combat continue pour la régularisation de tous-tes 🫱🏻🫲🏾 Ce n'est qu'un début ! pic.twitter.com/qZVnqUmbeN
Mardi matin, des collectifs travailleurs sans-papiers soutenus par le syndicat de la CNT-SO ont lancé un mouvement de grève en occupant un futur site olympique. 🖋️ @NevGgphttps://t.co/Yt3X7fGoiT
Bonne ambiance pendant l’occupation du chantier de l’Arena La Chapelle par de nombreux travailleurs sans papier. La mairie de Paris est sur place, des négociations doivent s’ouvrir rapidement. #JO2024#PasdeJOSansPapiers@Politis_frpic.twitter.com/gExkDupdfB
Plusieurs collectifs de travailleurs sans papiers se mettent en grève pour protester contre leurs conditions de travail et d'emploi sur un chantier des Jeux olympiques
Les travailleurs #sanspapiers en grève pour la régularisation occupent le chantier de l'Arena (porte de la Chapelle #Paris) avec le soutien de leurs collectifs et du syndicat du #BTP@cntso_fr 👇 #PasDePapiersPasDeJO
C’est avec tristesse et colère que nous apprenons la mort, sous les coups de couteau, de Dominique Bernard, enseignant à Arras, presque 3 ans, jour pour jour, après l’assassinat de Samuel Paty. Notre fédération adresse ses pensées les plus fraternelles à ses proches, à ses collègues et élèves. Nous adressons aussi tout notre soutien aux autres personnels, de l’E.N et territoriaux, blessés dans l’attaque.
A ce stade, toute la lumière n’est pas encore faite sur l’attaque mais il semble bien que notre collègue n’ait pas été visé lui-même mais plutôt que cela soit la communauté éducative dans son ensemble. Ce crime est probablement lié au fanatisme religieux, dans un climat tendu marqué par la guerre de Gaza.
Nous sommes en colère parce que l’Éducation Nationale et ses personnels ont volontairement été placés, au centre d’instrumentalisations idéologiques et politiciennes sur les questions religieuses. Nous ne nions pas être confronté régulièrement au conservatisme ou à l’obscurantisme religieux mais dans la plupart des cas, nous pouvons y répondre avec les outils des pédagogues : le dialogue et le raisonnement. A contrario, les polémiques stériles et aux relents racistes comme celle sur l’abaya à la rentrée, n’ont d’autres buts que d’alimenter les agendas politiciens du gouvernement ou de l’extrême-droite. En attisant les tensions et le ressentiment, elles mettent tous les personnels en danger.
Nous sommes en colère mais déterminé·es à ne pas céder un pouce des principes qui sont les nôtres en tant que travailleur·euses de l’Éducation et syndicalistes, nous reproduirons ici les mots que nous écrivions après l’assassinat de Samuel Paty :
« Il nous semble évident que le métier d’enseignant·e doit permettre aux élèves de s’éveiller à l’esprit critique car il est une des conditions de l’élaboration du savoir et une des voies de l’émancipation. Nous ne devons pas céder aux menaces qui pèsent sur la liberté pédagogique, ni à la peur du danger de mort qui pourrait frapper les enseignant·es, mais continuer à défendre une pédagogie active qui encourage la réflexion collective et la pensée critique. Nous devons continuer à défendre l’école comme un lieu d’ouverture à tous les savoirs et refuser l’obscurantisme. Nous devons continuer à promouvoir une école qui soit un lieu de débat, parfois de controverse autour des savoirs, mais refuser qu’elle devienne le champs de bataille de l’autoritarisme et du terrorisme. »
Encore une fois, ne laissons pas les forces réactionnaires semer le poison de la division et du racisme. La terreur ne se combat pas à coups de menton ou bien en pointant du doigt des minorités. Elle se combat par la solidarité.
Nous prenons acte du temps banalisé concédé par le ministre mais déplorons qu’il ne concerne que le secondaire. Utilisons-le pour nous concerter et décider collectivement. Notre fédération soutiendra les mobilisations des personnels et appelle à participer aux rassemblements unitaires organisés dans les prochains jours.
Syndicalistes, nous pensons toujours plus fermement aujourd’hui que c’est en construisant un projet collectif émancipateur, porteur de progrès pour tous·tes, que nous ferons reculer l’obscurantisme et toutes les idéologies de haine.
