Actualité des syndicats et des fédérations de la Confédération Nationale des Travailleurs – Solidarité Ouvrière
La CNT-SO HPE et l’INTERCO CNT-SO des Pyrénées Orientales dénoncent le jugement de classe rendu ce 28 novembre par le tribunal correctionnel de NANTERRE qui a prononcé de lourdes condamnations contre nos deux camarades Tiziri Kandi et Claude Levy concernant les dons juridiques qui alimentaient les caisses de grèves du syndicat CGT-HPE dont ils étaient adhérents jusqu’en fin 2021 avant de rejoindre notre Organisation.
La CNT-SO soutient l’appel à la mobilisation générale contre la loi Darmanin, lancé par 14 collectifs de Sans-papiers, la Marche des Solidarités et plus de 200 organisations. Soyons nombreux et nombreux dans les manifestations prévues dans tout le pays le 18 décembre à l’occasion de la journée internationale des migrant·e·s.
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Contre la loi Darmanin
Personne n’est illégal !
No one is illegal !
لا يوجد انسان غير شرعي
De cette société là on n’en veut pas !
Gérald Darmanin l’a dit : sa loi immigration est « la plus ferme avec les moyens les plus durs de ces trente dernières années ». Et devant le Sénat il a fixé l’enjeu : il s’agit de savoir dans quelle société nous voulons vivre.
C’est effectivement l’enjeu. Voulons-nous vivre dans une société raciste, sécuritaire et anti-sociale ? Ou allons-nous nous battre pour défendre nos libertés, l’égalité et la solidarité ?
Les modifications votées au Sénat dont la suppression de l’AME est devenue l’emblème durcissent encore le projet initial et étendent le champ des attaques. Elles illustrent, par leur brutalité même, la logique de déshumanisation raciste et l’ampleur de l’offensive sociale et politique ouvertes par le projet.
Car cette loi ne se contente pas de vouloir rendre « la vie impossible » pour les immigré·e·s et toutes et tous les étrangères et étrangers, harcelé·e·s par la police, emprisonné·e·s, expulsé·e·s. Elle est justifiée à répétition par l’idée, fondamentalement raciste, que les immigré·e·s, comprenez les Noir·e·s, les Arabes, les Asiatiques, les Musulman·e·s, avec ou sans papiers, né·e·s en France ou à l’étranger, seraient potentiellement des dangers et des profiteurs et profiteuses du système de protection sociale.
En retour elle légitime une société fondée sur le développement des inégalités, la déshumanisation, le contrôle et la surveillance policière, la limitation des libertés et l’exploitation sans frein de toutes et tous les travailleurs.
Nous le répétons avec les collectifs de Sans-Papiers. Ce sont les politiques racistes et anti-migratoires qui nous mettent en danger. Pas l’immigration.
Nous le répétons avec les syndicats. Ce sont les inégalités qui créent du dumping social. Pas l’immigration.
Nous le répétons avec les associations du droit au logement, ce sont les politiques publiques du logement cher qui alimentent le sans-abrisme et la crise du logement. Pas l’immigration.
Nous le répétons avec toutes et tous les professionnels de la santé, c’est l’absence de soins qui favorisera les prochaines épidémies. Pas l’immigration.
Nous le répétons avec toutes les associations. Ce sont toutes les attaques contre les libertés, dont la liberté de circuler, qui développent une société en tension. Pas l’immigration.
Nous le répétons avec tous les chercheurs et chercheuses, c’est la misère, l’atomisation et l’absence d’avenir qui créent la délinquance. Pas l’immigration.
Nous ne laisserons pas passer la loi Darmanin.
Nous allons multiplier actions et rassemblement. Et le 18 décembre, à l’occasion de la Journée internationale des migrant·e·s nous appelons à manifester massivement dans toutes les villes du pays pour empêcher cette loi.
Contre une société du racisme, des prisons, des barbelés et des centres de rétention.
Pour la régularisation des Sans-Papiers. Pour une société de la liberté, l’égalité des droits, la justice sociale et la solidarité.
#PersonneNEstIllegal
#SolidaritéAntiraciste
#ContreLaLoiDarmanin
À l’appel de 14 collectifs de sans-papiers :
CESP 76, CISPM (Coalition Internationale des Sans-Papiers et Migrants), CSP 35, CSP 59, CSP 69, CSP 75 , CSP 93, CSP 95, CSP Montreuil, CSP Paris 17, CSP Paris 20, Droits Devant !, Ensemble Marseille, Gilets Noirs
de la Marche des Solidarités
Et de plus de 200 organisations :
Quatre travailleurs ont saisi le Conseil de prud’hommes de Paris pour obtenir la requalification de leurs contrats précaires en contrats à durée indéterminée et faire sanctionner les abus de leurs employeurs. A priori un procès banal, comme il s’en plaide tous les jours.
Mais ces travailleurs, qui sont sans-papiers, ont aussi posé la question de la conformité à la constitution de la loi qui conditionne le bénéfice de l’aide juridictionnelle, pour les salariés étrangers, à la régularité de leur séjour en France. Une question jugée suffisamment sérieuse par le Conseil de prud’hommes de Paris pour qu’il en saisisse la Cour de cassation.
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Le Code du travail affirme qu’un salarié embauché sans avoir d’autorisation de travail « est assimilé, à compter de la date de son embauche, à un salarié régulièrement engagé au regard des obligations de l’employeur » et qu’il peut saisir le Conseil de prud’hommes pour obtenir toutes les indemnités légalement dues.
Comme n’importe quel autre salarié, en cas de revenus inférieurs à un plafond ce travailleur sans papiers devrait pouvoir être assisté par un avocat rémunéré au titre de l’aide juridictionnelle pour engager cette procédure et assurer sa défense.
Pourtant, la loi du 10 juillet 1991 sur l’aide juridictionnelle précise que les personnes de nationalité étrangère ne peuvent en bénéficier que si elles « résident régulièrement en France ». Autrement dit, les salariés sans papiers ont des droits, mais pas celui d’être défendus par un avocat pris en charge par l’aide juridictionnelle.
Cette inégalité de traitement, qui porte atteinte à leur droit à un procès équitable, est injustifiable et inacceptable.
C’est pourquoi nos organisations ont décidé de soutenir ces quatre salariés en posant, avec eux, une « question prioritaire de constitutionnalité » (QPC) au Conseil de prud’hommes de Paris. À l’issue de l’audience du 13 novembre 2023, le Conseil de prud’hommes a donc décidé que cette question mérite d’être transmise à la Cour de cassation, qui décidera elle-même de sa transmission au Conseil constitutionnel.
Le combat pour l’égalité des droits de tous les travailleurs et travailleuses, sans distinction de nationalité ni de régularité du séjour, passe aussi par l’égalité devant la Justice !
Paris, le 15 novembre 2023
Confédération nationale du travail – Solidarité ouvrière (CNT-SO)
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Confédération générale du travail (CGT)
Fédération SUD – Commerces et services
Fédération nationale des transports et de la logistique Force ouvrière (FO)
Ligue des droits de l’Homme (LDH)
Syndicat des avocats de France (SAF)
Groupe d’information et de soutien des immigré⋅es (GISTI)
C’est avec tristesse et colère que nous apprenons la mort, sous les coups de couteau, de Dominique Bernard, enseignant à Arras, presque 3 ans, jour pour jour, après l’assassinat de Samuel Paty. Notre fédération adresse ses pensées les plus fraternelles à ses proches, à ses collègues et élèves. Nous adressons aussi tout notre soutien aux autres personnels, de l’E.N et territoriaux, blessés dans l’attaque.
A ce stade, toute la lumière n’est pas encore faite sur l’attaque mais il semble bien que notre collègue n’ait pas été visé lui-même mais plutôt que cela soit la communauté éducative dans son ensemble. Ce crime est probablement lié au fanatisme religieux, dans un climat tendu marqué par la guerre de Gaza.
Nous sommes en colère parce que l’Éducation Nationale et ses personnels ont volontairement été placés, au centre d’instrumentalisations idéologiques et politiciennes sur les questions religieuses. Nous ne nions pas être confronté régulièrement au conservatisme ou à l’obscurantisme religieux mais dans la plupart des cas, nous pouvons y répondre avec les outils des pédagogues : le dialogue et le raisonnement. A contrario, les polémiques stériles et aux relents racistes comme celle sur l’abaya à la rentrée, n’ont d’autres buts que d’alimenter les agendas politiciens du gouvernement ou de l’extrême-droite. En attisant les tensions et le ressentiment, elles mettent tous les personnels en danger.
Nous sommes en colère mais déterminé·es à ne pas céder un pouce des principes qui sont les nôtres en tant que travailleur·euses de l’Éducation et syndicalistes, nous reproduirons ici les mots que nous écrivions après l’assassinat de Samuel Paty :
« Il nous semble évident que le métier d’enseignant·e doit permettre aux élèves de s’éveiller à l’esprit critique car il est une des conditions de l’élaboration du savoir et une des voies de l’émancipation. Nous ne devons pas céder aux menaces qui pèsent sur la liberté pédagogique, ni à la peur du danger de mort qui pourrait frapper les enseignant·es, mais continuer à défendre une pédagogie active qui encourage la réflexion collective et la pensée critique. Nous devons continuer à défendre l’école comme un lieu d’ouverture à tous les savoirs et refuser l’obscurantisme. Nous devons continuer à promouvoir une école qui soit un lieu de débat, parfois de controverse autour des savoirs, mais refuser qu’elle devienne le champs de bataille de l’autoritarisme et du terrorisme. »
Encore une fois, ne laissons pas les forces réactionnaires semer le poison de la division et du racisme. La terreur ne se combat pas à coups de menton ou bien en pointant du doigt des minorités. Elle se combat par la solidarité.
Nous prenons acte du temps banalisé concédé par le ministre mais déplorons qu’il ne concerne que le secondaire. Utilisons-le pour nous concerter et décider collectivement. Notre fédération soutiendra les mobilisations des personnels et appelle à participer aux rassemblements unitaires organisés dans les prochains jours.
Syndicalistes, nous pensons toujours plus fermement aujourd’hui que c’est en construisant un projet collectif émancipateur, porteur de progrès pour tous·tes, que nous ferons reculer l’obscurantisme et toutes les idéologies de haine.
Venez rencontrer le STUCS, Syndicat des Travailleur.euses Uni.es de la Culture et du Spectacle de la CNT Solidarité-Ouvrière, le mercredi 18 octobre à 20h à la Parole Errante à Montreuil 👉 https://www.facebook.com/events/288153277316381
Cela sera l’occasion d’aborder le syndicalisme pour les nul(e)s, le sexisme systémique dans nos métiers et de partager nos actions en cours face à Stacco, Disney… Il nous semble nécessaire d’évoquer nos conditions de travail nos salaires et nos luttes à construire notamment dans le contexte à venir des JO.
Nous organiser entre travailleur.euses de l’événementiel, des arts vivants, de l’audiovisuel, du cinéma, loin des ronronnements bureaucratique, nous paraît nécessaire.
N’hésitez pas à faire tourner l’info autour de vous et si vous n’êtes pas dispo, mais souhaitez être informé, vous pouvez envoyer un mail à spectacle[@]cnt-so.org. Organisons-nous !
Le 19 septembre, la secrétaire d’État chargée de la jeunesse et du Service national Universel l’a réaffirmé par voie médiatique : le SNU doit devenir «un passage républicain pour toute une génération». La Macronie veut toujours généraliser le SNU !
Derrière les phrases creuses de Prisca Thévenot, sur la supposée «perte des repères» de la jeunesse et la «cohésion nationale», pas d’annonces concrètes ni de calendrier de la future obligation. Pour l’instant, le SNU garder sa formule actuelle qui peine toujours autant à susciter l’adhésion de la jeunesse (moins de 50 000 volontaires sur 800 000 jeunes éligibles). Face à ce désintérêt, c’est bien par le biais de l’Éducation Nationale que le gouvernement cherche à imposer le dispositif !
Dès cette rentrée, le ministère lance les labels «classes et lycées engagés» avec des appels à candidature jusqu’au 20 octobre. Ce label sera attribué, après examen par des commissions académiques, à des classes de seconde et de première année de CAP. Le label « lycée engagé » pourra aussi être attribué à des établissements qui feront de l’engagement un axe central de leur projet d’établissement et comporteront au moins deux « classes engagées ». Les projets pourront être renouvelés sur 3 ans.
Le ministère enrobe en faisant porter les projets sur des thématiques larges : «défense et mémoire, sport et Jeux olympiques et paralympiques, environnement, résilience et prévention des risques» et en s’appuyant sur des dispositifs pédagogiques existants. Pourtant l’objectif est bien de faire passer le SNU : «L’intégration du séjour de cohésion du service national universel (SNU) sera une des constituantes et un pilier du projet pédagogique de la classe engagée».
Le SNU se déroule en 3 phases, ce stage de cohésion de 12 jours est la première d’entre elles (voir encadré). Pour l’instant il se déroulait pendant les vacances, avec les classes engagées, il se déroulera sur le temps scolaire dès mars 2024 ! Dans sa FaQ sur le dispositif, le ministère précise que la participation des élèves sera volontaire comme pour « les voyages scolaires» … Voyages scolaires ? Comparaison malheureuse… Avec le SNU, nous sommes loin des classes vertes : lever à 06h30 et coucher à 22h30, salut au drapeau, Marseillaise, port de l’uniforme, marche au pas, bourrage de crâne sur l’engagement et la citoyenneté du point de vue de l’État… Rappelons que ces séjours sont régulièrement épinglés pour leur caractère maltraitant pour les jeunes : encadrement défaillant, accidents, traitements dégradants…
Les enseignant·es qui se prêteraient au jeu de la militarisation de la jeunesse seront rémunéré·es via le Pacte au titre de la «coordination et de l’innovation pédagogique»… !
Nous appelons les personnels à refuser ces dispositifs, à les bloquer dans les instances des établissements, tout comme les « classes défense » déjà existantes en lien avec armées ou Police.
La montée en puissance du SNU va mobiliser des centaines de structures d’accueil, monopoliser les financements et les emplois dans l’animation et l’éducation populaire et impacter l’année scolaire des élèves de lycée.
Il est aussi coûteux… Alors que l’École, la recherche, l’animation et l’éducation populaire, et de manière générale les services publics, subissent depuis des années l’austérité et les baisses de moyens, le gouvernement serait prêt à sortir 2 milliards par an pour le SNU ! Dans l’éducation, on supprime des postes, on ferme des classes, mais pour soumettre la jeunesse, Macron et sa clique savent desserrer les cordons de la bourse.
Ce projet vise clairement une militarisation rampante de la société et la promotion d’une idéologie « réac-publicaine » chez les jeunes.
Le SNU va servir de rabattage pour les « métiers en uniforme », une de ses finalité étant le recrutement de réservistes… Ce n’est pas anodin, dans le climat actuel de tensions internationales alors que les guerres impérialistes font des ravages aux quatre coins du monde ! Le gouvernement multiplie les actions renforçant l’armée dans la société. Le SNU est concomitant du projet de hausse considérable du budget des Armées (+30 % pour atteindre 413 milliards pour 2024-2030) dans une nouvelle course mondiale aux armements.
Nous continuons à dénoncer cette volonté de mise au pas et de militarisation de la jeunesse, ce gaspillage de moyens qui pourraient servir à l’éducation, la recherche et à l’éducation populaire. Bloquons le SNU !
Le SNU c’est :– Un stage dit de « cohésion » de 12 jours dans des « centres SNU » en dehors du département d’origine, sur temps ou hors temps scolaire. – Une période de travail gratuit de 84 heures dite « d’intérêt général ». – Un engagement volontaire de 3 mois et la possibilité d’intégrer une « réserve en uniforme » (armée, gendarmerie, protection civile…). |
https://www.education.gouv.fr/bo/2023/Hebdo26/MENG2317479N
https://www.education.gouv.fr/un-label-classes-engagees-pour-favoriser-l-engagement-378584
Quatre travailleurs ont saisi le Conseil de prud’hommes de Paris pour obtenir la requalification de leurs contrats précaires en contrats à durée indéterminée et faire sanctionner les abus de leurs employeurs. A priori un procès banal, comme il s’en plaide tous les jours.
Mais ce qui se discutera d’abord et surtout, à l’audience au Conseil de prud’hommes de Paris, section commerce, du 22 septembre 2023 à 13h, c’est la conformité à la constitution de la loi qui conditionne le bénéfice de l’aide juridictionnelle, pour les salariés étrangers, à la régularité de leur séjour en France. Car ces quatre travailleurs sont sans-papiers.
Le Code du travail affirme qu’un salarié embauché sans avoir d’autorisation de travail « est assimilé, à compter de la date de son embauche, à un salarié régulièrement engagé au regard des obligations de l’employeur » et qu’il peut saisir le Conseil de prud’hommes pour obtenir toutes les indemnités légalement dues.
Comme n’importe quel autre salarié, en cas de revenus inférieurs à un plafond ce travailleur sans papiers devrait pouvoir être assisté par un avocat rémunéré au titre de l’aide juridictionnelle pour engager cette procédure et assurer sa défense.
Pourtant, la loi du 10 juillet 1991 sur l’aide juridictionnelle précise que les personnes de nationalité étrangère ne peuvent en bénéficier que si elles « résident régulièrement en France ». Autrement dit, les salariés sans papiers ont des droits, mais pas celui d’être défendus par un avocat pris en charge par l’aide juridictionnelle.
Cette inégalité de traitement, qui porte atteinte à leur droit à un procès équitable, est injustifiable et inacceptable.
C’est pourquoi nos organisations ont décidé de soutenir ces quatre salariés en posant, avec eux, une « question prioritaire de constitutionnalité » (QPC) au Conseil de prud’hommes de Paris. À l’issue de l’audience du 22 septembre, le Conseil de prud’hommes devra donc décider si cette question mérite d’être transmise à la Cour de cassation, qui décidera elle-même de sa transmission au Conseil constitutionnel.
Le combat pour l’égalité des droits de tous les travailleurs et travailleuses, sans distinction de nationalité ni de régularité du séjour, passe aussi par l’égalité devant la justice !
Paris, le 20 septembre 2023
Signataires : Confédération nationale du travail – Solidarité ouvrière (CNT-SO), Confédération française démocratique du travail (CFDT), Confédération générale du travail (CGT), Fédération SUD – Commerces et services, Fédération nationale des transports et de la logistique Force ouvrière (FO), LDH (Ligue des droits de l’Homme), Syndicat des avocats de France (Saf), Groupe d’information et de soutien des immigré⋅es (Gisti)
