Le mouvement de grève, mardi 16 août, des femmes de chambre et gouvernantes des hôtels Adagio Saint Charles et Vieux Port, s’est conclu dès la première journée par un accord gagnant avec la société sous-traitante PRIMIUM !
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On nous bassine avec le soi-disant « dialogue social en entreprise » mais dans la réalité de nombreux patrons font tout pour entraver la création de sections syndicales, surtout quand il s’agit de syndicats combattifs. Exemple typique avec cette grosse franchise Mac-Do de Marseille qui a manoeuvré pour empêcher la désignation d’une RSS de la CNT-SO. Nos libertés syndicales ne se négocient pas : après une longue procédure, nous venons d’obtenir la validation du mandat de notre camarade. On fait le point sur cet arrêt de la cour de Cassation qui pourra être utile à d’autres équipes syndicales visées par une telle manoeuvre anti-syndicale.
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Par lettres du 16 septembre 2020, le syndicat CNT- Solidarité Ouvrière désignait l’une de ses adhérente en tant que représentante de section syndicale (RSS) sur le périmètre de l’UES « ABBASSI INVESTISSEMENT MARSEILLE » constituée de restaurants « Mac Donald’s » franchisés à Marseille et dans les environs.
Par requête du 6 octobre 2020, les sociétés de l’UES contestaient cette désignation devant le tribunal judiciaire d’Aix-en-Provence.
Les sociétés requérantes contestaient le périmètre de désignation retenu par notre organisation syndicale et tentaient de donner une coloration frauduleuse à cette désignation, affirmant à tort que notre adhérente chercherait à obtenir une protection indue contre son licenciement à venir.
La salariée, en arrêt maladie à ce moment-là, a eu la désagréable surprise de découvrir que son employeur envisageait de rompre la relation de travail, ce dont il n’avait jamais été question auparavant.
Par un jugement du 5 février 2021, le tribunal judiciaire d’Aix-en-Provence annulait la désignation de notre adhérente en retenant que le syndicat CNT-SO n’aurait envoyé la désignation de la salariée qu’à onze des treize sociétés constituant l’UES « ABBASSI INVESTISSEMENT », alors qu’il n’était pas contesté que ces sociétés appartenaient à l’UES.
Le jugement affirmait également que le syndicat ne rapportait pas la preuve que Monsieur ABBASSI avait été informé de la désignation litigieuse, ce qui aurait dû être le cas en sa qualité de gérant de l’UES.
A la suite de cette décision, le syndicat CNT-SO se pourvoyait en cassation dans les délais légaux et réaffirmait ses arguments, déjà énoncés en première instance à savoir que lorsqu’une unité économique et sociale (UES) résulte d’un accord collectif, la désignation ne doit être notifiée qu’à celui qui remplit la fonction de chef d’établissement. En l’espèce la désignation a été notifiée à Monsieur ABBASSI qui est le représentant légal et le gérant de chacune des sociétés de l’UES, aux termes de l’accord collectif instaurant cette dernière.
Ainsi, le syndicat ayant notifié la désignation à onze des treize sociétés de l’UES, Monsieur ABBASSI avait été informé à onze reprise de la désignation de notre adhérente. Or une fois aurait suffit puisqu’il remplit la fonction de chef d’établissement de l’UES.
La chambre sociale de la Cour de cassation va suivre le raisonnement de notre organisation syndicale et, dans son arrêt du 12 juillet 2022 elle va effectivement retenir que la désignation avait bien été faite à une personne ayant qualité pour représenter l’ensemble des sociétés de l’UES.
En conséquence, elle va casser et annuler le jugement du tribunal judiciaire d’Aix-en-Provence annulant la désignation de notre adhérente et renvoyer les parties dans l’état où elles se trouvaient avant ledit jugement.
Notre adhérente est donc désormais RSS et va pouvoir exercer pleinement son mandat. En effet, son employeur, après avoir amorcé une procédure de licenciement après le jugement du Tribunal d’Aix-en-Provence annulant sa désignation, y a finalement renoncé complètement.
La CNT-SO salue cette décision. L’unité économique et sociale « ABBASSI » possède un périmètre mouvant, avec une opacité entretenue volontairement sur les sociétés qui la composent, afin de faire obstacle aux désignations de représentant syndicaux sur moyens procéduraux.
Cette décision, qui confirme une jurisprudence établie, va permettre aux organisations syndicale de faire obstacle à ces arguments fallacieux.
Les travailleur·euses sont de plus en plus lourdement impacté·es par l’inflation et la vie chère (logement, transport, énergies…) aggravées par les crises internationales et environnementales en cours.
Les salaires ne suivent pas : dans le privé où les minimas de nombreuses conventions sont rattrapés par le SMIC ; dans le public où la revalorisation du point d’indice après une décennie de gel, reste nettement en dessous de l’inflation.
Les mesurettes portées par le gouvernement cet été (voir notre argumentaire ci-dessous), ne réglerons pas nos problèmes alors qu’on nous parle d’un hiver difficile avec de possibles pénuries et restrictions. Ces mesurettes épargnent toujours grandement les plus riches et les entreprises et évitent le cœur du problème. La question n’est pas le « pouvoir d’achat » mais la répartition égalitaire des richesses ! Elles doivent revenir aux travailleur·euses !
Sous la présidence Macron, les français les plus fortunés ont considérablement augmenté leur richesses. Depuis 2021, les cours boursiers et les profits des entreprises ont enregistré partout dans le monde des records de hausse. Ces masses d’argent, c’est l’exploitation de notre travail qui les a produites ! Dans l’immédiat elles doivent servir à l’augmentation générale des salaires ! Cela doit aussi concerner la part socialisé (le brut) alors que de nouvelles attaques sont prévues sur la protection sociale : retraite à 65 ans (voir notre dossier ici), nouvelles restrictions sur les droits à l’assurance chômage….
Depuis des années, la sphère patronale et actionnariale est subventionnée par l’argent public (exonérations de cotisations sociales ou fiscales, aides…). Ces politiques doivent cesser pour permettre de sortir les services publics des logiques d’austérité et revaloriser leurs agent·es.
Nos galères ne viennent pas de nulle part, elles sont le fruit du système économique capitaliste, prédateur et inégalitaire. Notre classe doit s’en émanciper en défendant un projet de transformation sociale égalitaire et autogestionnaire.
Raffinerie, industrie, service… de nombreuses boîtes ou secteurs connaissent des luttes pour le salaire. Ce mouvement est à amplifier largement dans les entreprises et services pour construire au-delà un grand mouvement social avec un seul cap : la répartition égalitaire des richesses et du travail.
– Retour aux 37,5 annuités de cotisations.
– Taux de remplacement de 75 % du salaire brut (base des 6 derniers mois dans le public ou 10 meilleures années dans le privé).
– Retraite à taux plein à 60 ans et 55 ans dans les métiers à forte pénibilité.
– Maintien d’un système de protection sociale solidaire et gestion directe des caisses par les travailleurs-euses.
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La CNT-SO s’associe à la peine des proches et collègues de Moussa Sylla et leur assure toute sa solidarité. Nous appelons à participer au rassemblement organisé mardi 19 juillet pour lui rendre hommage et réclamer justice après le décès de l’agent de nettoyage sous-traité par Europnet dans un accident du travail à l’Assemblée Nationale.
Un drame indescriptible est récemment venu mettre en lumière les graves dysfonctionnements des établissements privés de la petite enfance : dans une crèche lyonnaise du groupe People and Baby, un bébé de 11 mois a été empoisonné par une professionnelle qui se trouvait être seule sur place pour assurer l’accueil des enfants.
Depuis, des questions émergent et les témoignages abondent : ceux des professionnelles du secteur qui, depuis des années, dénoncent les conditions de travail et d’accueil, dans les établissements privés où la recherche du profit se fait au détriment du bien-être, de la sécurité et de la santé des enfants et des personnels. Et ceux des parents qui faute de solution alternative ne peuvent que constater l’épuisement des personnels et la maltraitance que subisse leur enfant.
Dans les crèches privées, on cherche avant tout à limiter les coûts et engranger des profits : les salaires ne sont pas alignés sur les grilles du secteur public, celles-ci n’étant soumises à aucune convention collective ; faute de matériel (couches, repas, etc. commandés en sous-nombre) les enfants ne sont pas correctement pris en charge et les professionnelles sommées de les rationner ; les capacités d’accueil sont sans cesse augmentées alors que les salariées restent à effectifs constants.
Du fait de conditions de travail insupportables et d’un manque de reconnaissance criant de ces métiers quasi exclusivement féminins, le secteur souffre d’une pénurie de personnels qui place toutes les crèches en sous-effectifs permanent, contraignant les salariées à multiplier les heures supplémentaires, à renoncer à leurs temps de repos, à travailler en équipes restreintes et, parfois, à se dédoubler pour réaliser le ménage, cuisiner les repas… en même temps qu’elles devraient surveiller enfants.
La seule solution trouvée par les pouvoirs publics a été d’abaisser les normes applicables, par exemple sur les taux d’encadrement ou sur les qualifications des intervenantes : de nombreuses dérogations ont encore plus dégradé les conditions d’accueil et de travail dans ces établissements.
Les revendications des professionnelles ont été rejetées. Leurs alertes et celles des parents ont été ignorées.
Dans le secteur privé lucratif, seuls les profits comptent et seuls les actionnaires sont entendus.
Nous exigeons, immédiatement :
que soit créé un véritable service public de la petite enfance qui intégrera tous les établissements actuellement abandonnés au secteur privé
que les salariées en poste dans des établissements accueillant des jeunes enfants soient toutes placées, sans exception, sous convention collective nationale des acteurs du lien social et familiale
que des négociations nationales s’ouvrent sans délai pour une revalorisation conséquente des salaires et l’amélioration des conditions de travail
Les agent-es de nettoyage en grève à l’ARS Paca obtiennent la victoire contre LASER. Le sous-traitant déjà évincé du marché, avec effet au 1er octobre, avec la fin de la convention entre l’ARS et la centrale d’achat publique UGAP, a préféré négocier un protocole d’accord pour mettre fin dès d’aujourd’hui au conflit.
Le protocole acte la satisfaction de toutes les revendications de l’équipe syndicale en lutte : maintien des effectifs d’origine sur le site avec le retour des personnels mutés et la réintégration de notre camarade Kader dont le licenciement est annulé. Les heures supplémentaires et autres rémunérations en souffrance avant la grève seront payées.
Le travail va reprendre sur le site à compter de 16h ce mardi 05/07. La CNT-SO accompagnera les grévistes à la reprise du travail et tiendra un point presse devant l’ARS à 16h.
La CNT-SO remercie l’ensemble des soutiens qui ont permis au mouvement de tenir et de gagner : par la présence sur le piquet et le soutien financier à la caisse de grève.
Avec cette belle victoire, les invisibles de la propreté montrent encore une fois que la solidarité et la lutte collective sont indispensables pour faire respecter la dignité ouvrière.
Nos camarades travaillent depuis de nombreuses années sur le site de l’Agence régionale de Santé (ARS) en tant qu’agent d’entretien mais à cause du système de sous-traitance répandu dans le secteur du nettoyage, de nombreux employeurs différents se sont succédé. Le 3 janvier 2022, la société LASER a repris le chantier et est devenue l’employeur de l’équipe sur place, marquant une nette dégradation des conditions de travail.
Dans une logique de diminution des coûts, le personnel a été réduit et les heures de travail allouées aux salarié-es restant sur le site n’a pas été augmenté. Les agent-es font face à une importante surcharge de travail et il leur est impossible de finaliser toutes les tâches qui leur sont demandées. Les responsables de Laser accroissent la pression sur les salariés pour combler leur mauvaise gestion.
Pour couronner le tout, les heures supplémentaires effectuées n’ont toujours pas été rémunérées à ce jour.
Le 21 mars 2022 les salariés alertent leur employeur par courrier recommandé par l’intermédiaire de leur syndicat. Au lieu de trouver une solution, la société LASER a choisi, le jour de la réception du courrier, de muter le chef d’équipe qui est jugé trop proche de son équipe ! Comme souvent ; Laser choisi la division et la répression pour mieux asseoir sa gestion du site complètement désastreuse.
Les agent-es ont la ferme intention de ne plus se laisser faire et se sont organisé-es syndicalement avec la CNT-SO pour résister collectivement ! Par la grève, ils-elles revendiquent : l’augmentation des effectifs sur le site et la baisse de la charge de travail, l’abandon de la mutation du chef d’équipe, le paiement immédiat de toutes les heures travaillées.
L’Agence Régionale de Santé est aussi responsable de la situation en participant au dumping social de la sous-traitance en choisissant les entreprises sous-traitantes proposant les prix les moins élevés, sans se soucier des répercussions sur les travailleurs-euses. Nous rappelons que les risques psycho-sociaux comme les conditions de travail dégradées sont des facteurs aggravant pour la santé des travailleur-euses ! L’ARS doit prendre ses responsabilités et ne plus se cacher derrière son sous-traitant !
Cinquième semaine de grève des agents d’entretien de l’agence régionale de santé
Les grévistes de la société de nettoyage Laser rassemblés devant l’ARS
Jeunesse chair à canon, Jeunesse chair à patron…
Le dernier remaniement ministériel a livré une surprise de taille avec un partage de compétence inédit entre le MEN et les ministères du Travail et des Armées. C’est une bien mauvaise nouvelle pour les personnels et surtout pour la jeunesse que Macron rêve précarisée et au garde à vous !
La couleur est annoncée : le rattachement du secrétariat d’État à la Jeunesse au ministère des Armées vise à finaliser la généralisation du Service National Universel (SNU inclus dans le portefeuille). Ce dispositif, pour l’instant basé sur le volontariat, s’est encore illustré dernièrement : revues de « troupes » adolescentes en uniforme par une Rectrice d’Académie dans un lycée de Besançon, syncope de jeunes au garde à vous en plein épisode caniculaire à Dieppe comme à Évreux en 2019…
Malgré un coût astronomique estimé à 1,5 milliards/an, le SNU doit devenir obligatoire pour l’ensemble des lycéens et lycéennes en 2024 ! Ce service militaire allégé, avec un stage en internat et en uniforme de 15 jours, pourra ouvrir à une intégration ultérieure dans la réserve militaire. Alors que le contexte mondial est de plus en plus guerrier et que les armées ont besoin de troupes, cette remilitarisation progressive de la jeunesse n’est pas anodine et doit être combattue fermement. Membre du collectif national contre le SNU (Voir ici la réaction du collectif) la CNT-SO appelle enseignant-es, élèves et parents à résister ensemble à l’embrigadement et à la militarisation !
Le rattachement de l’enseignement professionnel au ministère du Travail annonce tout autant la couleur. Mise à mal depuis déjà trop d’années, la voie pro se voit à nouveau menacée par le gouvernement. Ce qui nous attend si on ne les arrête pas : un lycée pro et des élèves au service du patronat (augmentation des stages, mise en avant de l’apprentissage à tout va, fausse rémunération non prise en charge par le patronat…).
A l’époque, en campagne électorale, Macron souhaitait d’ailleurs faire un grand ménage parmi les formations avec pour seul critère l’insertion sur le marché du travail après le diplôme. Les perspectives de formation, de poursuite d’études pour les élèves se retrouvent ainsi réduites.
Loin d’être anodin lui aussi, ce rattachement acte le démantèlement progressif du MEN et la mort lente de l’enseignement professionnel public, asphyxié par une mainmise grandissante du patronat sur les formations et le tout apprentissage ! Les élèves de lycée pro ne sont pas de la simple chair à patron : ils ont aussi le droit à une éducation universelle et émancipatrice.
Les opinions sociétales progressistes de notre ministre nous font une belle jambe : il est tout autant en service commandé que le précédent pour appliquer le programme de casse sociale du bloc bourgeois radicalisé. Pour s’y opposer, ne comptons que sur nous-mêmes, en construisant une riposte collective à la hauteur l’année scolaire prochaine !
Paru au Journal Officiel, le décret n°2022-909 du 20 juin 2022 donne la possibilité aux PLP « d’exercer leurs fonctions en lycée d’enseignement général et technologique et en collège ». Il s’agit là d’une attaque en règle contre notre statut. Alors que la profession connait des problèmes de recrutement sans précédent, le tapis rouge est déployé pour l’autoritarisme managérial (compléments de service en collège et lycée général et technique) même si le décret précise qu’il faudra « l’accord » des collègues.
La suite du communiqué :
Le long tunnel électoral de 2022, boudé par une part croissante de la population, a débouché sur une « représentation » politique encore plus hostile à nos intérêts de classe. Le président des riches a été réélu et l’Assemblée est largement dominée par les ultra-libéraux et les réactionnaires avec une arrivée massive de l’extrême-droite…
Malgré une probable instabilité de la vie politicienne, le bloc bourgeois radicalisé ne renoncera pas facilement à ses attaques contre nos droits. Il faudra les repousser : retraite à 65 ans, travail forcé des précaires au RSA, cure d’austérité pour financer les entreprises et actionnaires, renforcement des politiques managériales contre les services publics… Préparons-nous aussi à toujours plus d’autoritarisme et de violence de leur part…
La priorité pour la classe ouvrière est de faire face à la vie chère avec les conséquences de plus en plus lourdes des crises internationales et environnementales en cours. Dans l’immédiat, nous ne voulons pas l’aumône de chèques alimentaires ou énergétiques mais des salaires dignes. La répartition égalitaire des richesses et du travail est notre cap !
La percée fasciste est violente mais pas étonnante. La clique au pouvoir joue avec l’extrême-droite depuis des années pour se maintenir pendant que les principaux médias, aux mains des grands capitalistes du pays, diffusent son discours haineux à longueur de journées. Ils n’hésiteront pas à leur laisser les clefs si leurs intérêts sont trop menacés !
Nous mettons en garde les travailleur-euses : il n’y aura jamais de solution dans le fascisme. Son projet de société raciste et autoritaire, remet en cause les droits d’un grand nombre d’entre nous au nom d’une identité française fantasmée et divise notre camp pour le plus grand bénéfice de nos exploiteurs. Nous devons les combattre fermement
Nos droits et nos libertés sont clairement menacés : plus que jamais notre avenir n’est pas dans leurs urnes mais dans nos luttes ! La classe ouvrière doit rester unie, c’est en faisant monter les mobilisations collectives dans la rue et sur nos lieux de travail que nous pouvons faire reculer le fascisme et le capitalisme ! Pour cela nous appelons les travailleur-euses à renforcer le syndicalisme : rejoignez-nous !
Ensemble faisons émerger un projet de société alternatif en rupture avec la barbarie capitaliste actuelle qui nous mène dans une impasse !
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